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SNC-Neptune Distribution a ouvert ce site « www.st-yorre.com », pour l’information personnelle de ses utilisateurs.
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1. Informations générale

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SNC Neptune Distribution
Représenté par Monsieur Pierre CANDELA, Gérant
70, avenue des Sources 03270 St Yorre
Société en nom collectif
SIRET 39175135100043
RCS Cusset B 391 751 351
TVA FR 28 391 751 351
Capital 1 500 Euros

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Ce site a été réalisé pour le compte de SNC Neptune par Ostin digital 74 rue de Blanche 75009 Paris
Ce site est hébergé pour le compte de SNC Neptune par Ostin 74 rue Blanche 75009 Paris.

2. Liens hypertexte

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site « www.st-yorre.com » nécessite une autorisation préalable écrite de SNC-Neptune Distribution. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site www.st-yorre.com ». SNC-Neptune Distribution ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site « www.st-yorre.com » et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

3. Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, SNC-Neptune Distribution ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

4. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

5. Mise à jour des conditions générales

SNC-Neptune Distribution se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

6. Témoignages

Afin d’être publié, votre témoignage :

  • Doit se conformer à la législation en vigueur. En particulier et de manière non exhaustive sont proscrits : l’incitation à la haine raciale et à la discrimination, l’appel à la violence ; la diffamation, l’injure, l’insulte et la calomnie ; l’incitation au suicide, à l’anorexie, l’incitation à commettre des faits contraires à la loi ; les collages de textes soumis au droit d’auteur ou au copyright ; les sous-entendus racistes, homophobes, sexistes ainsi que les blagues stigmatisantes.
  • De plus, votre message doit respecter les règles de bienséance : être respectueux des internautes comme des employés de la SNC NEPTUNE DISTRIBUTION , ne pas être hors-sujet et ne pas tomber dans la vulgarité.
  • D’autre part, les messages publicitaires, postés en plusieurs exemplaires, rédigés en majuscules, contenant des liens vers des sites autres que St-Yorre ou trop longs seront supprimés.
  • De même, SNC NEPTUNE DISTRIBUTION respecte tous les engagements de ses consommateurs, mais n’autorise pas le prosélytisme. Les commentaires ne doivent pas appeler au vote pour un parti, un syndicat ou un candidat quel qu’il soit.
    L’administrateur du site St-Yorre modère les témoignages et se réserve le droit de sélectionner ceux qui lui sembleront les plus appropriés.